Coinbase et la SEC s’affrontent au tribunal
Coinbase conteste le procès de la SEC sur la classification de ses tokens listés comme valeurs mobilières lors d'un affrontement de 5 heures, présentant un débat juridique crucial avec des implications importantes pour l'avenir de la réglementation des cryptomonnaies.
Coinbase, une bourse de cryptomonnaies de premier plan, est empêtrée dans une bataille juridique cruciale avec la Securities and Exchange Commission (SEC) depuis juin 2023. Ce procès vise spécifiquement plusieurs tokens listés par Coinbase, soulevant la question fondamentale de savoir si ces actifs numériques doivent être classifiés comme des valeurs mobilières.
Au cœur de l’argument de la SEC se trouve le test de Howey, un critère issu d’une affaire de la Cour suprême de 1946 utilisé pour déterminer si un investissement est une valeur mobilière. La SEC soutient que les investisseurs dans ces tokens s’attendent principalement à des profits provenant des efforts d’autrui, une caractéristique clé des valeurs mobilières. Cette position reflète l’effort plus large de la SEC pour étendre son domaine réglementaire à une gamme plus large d’actifs numériques.
En réponse, la défense de Coinbase repose sur l’argument selon lequel l’application du test de Howey aux cryptomonnaies est trop générale et pourrait les classer à tort. Ils soulignent que, contrairement aux valeurs mobilières traditionnelles, la possession de ces tokens n’accorde pas aux investisseurs des droits typiques des valeurs mobilières, tels que des dividendes ou une revendication sur les actifs d’une entreprise.
Un aspect important de la réfutation de Coinbase est que les transactions sur sa plateforme se situent dans le marché secondaire, impliquant le trading de tokens déjà émis entre investisseurs individuels, ce qui est fondamentalement différent de la vente initiale de valeurs mobilières.
Le procès a mis en lumière d’autres affaires juridiques, notamment l’affaire Ripple, qui établit une distinction entre les tokens vendus directement aux investisseurs institutionnels (considérés comme des valeurs mobilières) et ceux échangés sur les marchés secondaires. La juge Analisa Torres a statué en juillet dernier principalement en faveur de Ripple, arguant que les ventes de tokens sur les marchés secondaires ne violaient pas les lois sur les valeurs mobilières.
L’issue de cet affrontement juridique devrait avoir un impact profond sur l’industrie des cryptomonnaies. Une décision en faveur de la SEC pourrait conduire à des réglementations plus strictes et une surveillance accrue des bourses de cryptomonnaies et des actifs numériques qu’elles listent. À l’inverse, une décision favorable à Coinbase pourrait établir un précédent pour une approche réglementaire plus souple, favorisant l’innovation et l’expansion dans le secteur de la monnaie numérique.
