Le blocage de l’appel de la SEC fait grimper XRP

La juge Analisa Torres a pris une décision sans équivoque, empêchant la Securities & Exchange Commission (SEC) de poursuivre son appel contre Ripple Labs, le cerveau derrière le token XRP tant débattu. Ce dernier rebondissement a fait sensation dans la communauté crypto, le prix du XRP connaissant une hausse de près de 6% presque instantanément.

Plus tôt cette année, la juge Torres a partiellement soutenu Ripple, affirmant que les ventes au détail du token XRP ne tombaient pas sous la définition légale d’un titre. Cependant, elle a tenu Ripple responsable d’avoir contourné les réglementations sur les titres lors de ventes directes du XRP à des investisseurs institutionnels. Suite à ce jugement, la SEC, dans sa démarche habituellement assertive, a contesté la décision. La Commission a suggéré que d’importantes divergences d’opinion existaient concernant les lois pertinentes.

Néanmoins, le 3 octobre, la juge a estimé que les arguments de la SEC pour un appel interlocutoire manquaient de substance. Plus précisément, le régulateur n’a pas réussi à démontrer un problème juridique prévalent ou de grandes divergences d’opinions autour de l’affaire.

Ripple Labs et la SEC se préparent maintenant pour un procès potentiellement révolutionnaire le 23 avril 2024. Celui-ci pourrait façonner le futur cadre réglementaire des monnaies numériques.

The SEC’s request to file an interlocutory appeal is DENIED. I’m not a lawyer but it seems the Court just told the SEC: You asked me to apply the “Howey” test, I did, and like it or not, you lost. https://t.co/0E4MS0iuRY pic.twitter.com/bkhCpum17n

— Brad Garlinghouse (@bgarlinghouse) October 4, 2023

L’affrontement entre Ripple et la SEC remonte à décembre 2020, lorsque la SEC a lancé des poursuites contre Ripple, son PDG Brad Garlinghouse, et le co-fondateur Chris Larsen. La conséquence directe de cette bataille juridique a été la radiation rapide du token XRP par plusieurs plateformes d’échange, en raison des incertitudes juridiques. Toutefois, les choses semblent évoluer, car diverses plateformes d’échange de cryptomonnaies ont manifesté leur intérêt à relister le token après le verdict de juillet.

Des plateformes majeures comme Binance et Coinbase observent attentivement le déroulement du procès. En effet, l’issue de cette affaire pourrait influencer de manière considérable les litiges en cours de ces deux échanges avec la SEC. La Commission a clarifié sa position, insistant sur le fait que le verdict final pourrait créer un précédent pour ces plateformes.

Les préparatifs préliminaires sont maintenant en marche. Les deux camps doivent suivre un calendrier strict, avec des étapes clés bien définies jusqu’au procès. Le calendrier stipule que d’ici le 4 décembre, toutes les parties doivent présenter leurs premières motions. Les oppositions à ces motions doivent ensuite être soumises d’ici le 18 décembre. De plus, tous les documents préalables nécessaires, incluant les ordres préliminaires conjoints proposés et les formulaires de verdict, doivent être déposés avant cette date limite de décembre.

Alors que l’affaire progresse, une dernière conférence préalable au procès est prévue pour le 16 avril 2024. En prévision de cette date, les représentants de Ripple et de la SEC doivent se réunir en personne, consacrant au moins une heure à explorer d’éventuelles voies de règlement pour éviter le procès.

Il est indéniable que le face-à-face en cour entre Ripple Labs et la SEC a captivé un public mondial. Ce bras de fer met en lumière l’évolution des mesures réglementaires, la nature des monnaies digitales et la transformation constante du domaine financier.

Alors que les passionnés de cryptomonnaies, les investisseurs et les institutions retiennent leur souffle, une chose est sûre : le procès à venir promet non seulement d’être un combat épique entre Ripple Labs et la SEC, mais aussi un moment décisif pour façonner l’avenir de la réglementation des cryptomonnaies.